Mentions Légales

Propriétaires du site

M & Mme DUFOUR

84, rue d'Argoules
80120 Nampont-Saint-Martin
Tél : 03 22 29 91 47 - 06 86 75 10 37

Création du site internet

IP7V - Agence de communication
966 route Nationale
62140 Bouin-Plumoison
Tel : 03 21 90 73 66
Mobile : 06 63 36 68 80
Représentée par Béatrice Brassart


Propriété et Droits d'auteur
© Droits d'auteurs  : tous droits réservés à M & Mme DUFOUR
Le site http://www.gites-domaine-preaux.com est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments les composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété de M & Mme DUFOUR.
A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.


Validité des informations
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif et informatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Les propriétaires des gîtes font en sorte d'assurer au mieux de leurs possibilités le fonctionnement ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Pour plus d'informations, contactez-nous.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité des propriétaires quant au contenu de ces sites.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Ils dégagent toute responsabilité dans ce cas.